Tous les départements

Dates de chasse 2026-2027 — Isère (38)

Ouverture générale
13 septembre 2026
Clôture générale
28 février 2027

D’après l’arrêté préfectoral de la saison, lu le 19 octobre 2026. Seul l’arrêté fait foi : vérifiez-le avant de chasser, ainsi que le schéma départemental de gestion cynégétique et le règlement de votre territoire.

Avant l’ouverture générale

  • Chevreuil du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026, approche, affût : Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit ; grenaille seulement en opération de régulation (20 m max).
  • Daim du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026, approche, affût : Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit.
  • Cerf élaphe du 1er septembre 2026 au 12 septembre 2026, approche, affût : Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit.
  • Mouflon méditerranéen du 1er septembre 2026 au 28 février 2027, approche, affût : Uniquement approche ou affût, sans chien (2 chasseurs max par secteur) ; approche et affût combinés autorisés dans le Vercors et en Chartreuse (5 chasseurs max) ; battue, traque, chiens et rabat interdits.
  • Chamois et isard du 1er septembre 2026 au 28 février 2027, approche, affût : Uniquement approche ou affût, sans chien (2 chasseurs max par secteur) ; approche et affût combinés autorisés dans le Vercors (5 chasseurs max) ; battue, traque, chiens et rabat interdits.
  • Cerf sika du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026, approche, affût : Tir anticipé à l’approche ou à l’affût, sans chien, avec délégation écrite nominative du détenteur du droit de chasse ; rabat interdit.
  • Sanglier du 1er juillet 2026 au 13 août 2026, approche, affût, autre mode : Approche ou affût sur autorisation préfectorale, sans chien, délégation écrite nominative, rabat interdit ; décantonnement (other) autorisé en cas de dégâts, avec ou sans chiens, obligatoirement sans arme.
  • Sanglier du 15 août 2026 au 12 septembre 2026, approche, affût, battue, autre mode : Approche ou affût sans chien avec délégation écrite nominative ; battue tous les jours sauf jour de non-chasse départemental ; décantonnement (other) sans arme en cas de dégâts.
  • Renard roux du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026, approche, affût : Tir anticipé uniquement à l’occasion du tir anticipé du chevreuil ou du sanglier, avec bracelet réglementaire et/ou délégation écrite nominative.
  • Renard roux du 16 août 2026 au 12 septembre 2026, battue : En battue de sanglier uniquement, renard mentionné sur le carnet de battue ; battues visant uniquement le renard interdites.

Grand gibier

Chevreuil

  • du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026 · approche, affût

    Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit ; grenaille seulement en opération de régulation (20 m max).

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique sur autorisation préfectorale individuelle, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l'autorité du détenteur du droit de chasse.
  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Tir à la grenaille uniquement dans les cas particuliers prévus (régulation en chasse individuelle ou en battue sous consignes).

    Texte de l’arrêté
    Tous modes de chasse autorisés
  • du 1er juin 2027 au 30 juin 2027 · approche, affût

    Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit.

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique sur autorisation préfectorale individuelle, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l'autorité du détenteur du droit de chasse.

Soumis à plan de chasse ; chasse en réserve autorisée (article 4) ; chasse et chiens autorisés en temps de neige.

Daim

  • du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026 · approche, affût

    Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit.

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique sur autorisation préfectorale individuelle, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l'autorité du détenteur du droit de chasse.
  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Tous modes de chasse autorisés
  • du 1er juin 2027 au 30 juin 2027 · approche, affût

    Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit.

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique sur autorisation préfectorale individuelle, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l'autorité du détenteur du droit de chasse.

Soumis à plan de chasse ; chasse en réserve autorisée (article 4) ; chasse et chiens autorisés en temps de neige.

Cerf élaphe

  • du 1er septembre 2026 au 12 septembre 2026 · approche, affût

    Tir anticipé sur autorisation préfectorale individuelle, sans chien, bracelet réglementaire ou délégation écrite nominative ; rabat interdit.

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique sur autorisation préfectorale individuelle, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l’autorité du détenteur du droit de chasse.
  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Tous modes de chasse autorisés

Soumis à plan de chasse ; chasse en réserve autorisée (article 4) ; chasse et chiens autorisés en temps de neige.

Mouflon méditerranéen

  • du 1er septembre 2026 au 28 février 2027 · approche, affût

    Uniquement approche ou affût, sans chien (2 chasseurs max par secteur) ; approche et affût combinés autorisés dans le Vercors et en Chartreuse (5 chasseurs max) ; battue, traque, chiens et rabat interdits.

    Texte de l’arrêté
    Uniquement approche ou affût, sans chien (2 chasseurs maximum par secteur).

Soumis à plan de chasse ; chasse en réserve autorisée ; chasse autorisée en temps de neige ; liste des communes des massifs en annexe 1.

Chamois et isard

  • du 1er septembre 2026 au 28 février 2027 · approche, affût

    Uniquement approche ou affût, sans chien (2 chasseurs max par secteur) ; approche et affût combinés autorisés dans le Vercors (5 chasseurs max) ; battue, traque, chiens et rabat interdits.

    Texte de l’arrêté
    Approche et affût combinés autorisés dans le massif du Vercors pour chamois et mouflon (5 chasseurs maximum par secteur).

Soumis à plan de chasse ; chasse en réserve autorisée ; chasse autorisée en temps de neige ; fermeture possible pour comptages (article 3) ; liste des communes des massifs en annexe 1.

Cerf sika

  • du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026 · approche, affût

    Tir anticipé à l’approche ou à l’affût, sans chien, avec délégation écrite nominative du détenteur du droit de chasse ; rabat interdit.

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l’autorité du détenteur du droit de chasse.
  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Chasse autorisée en temps de neige, y compris avec chiens.

    Texte de l’arrêté
    Tous modes de chasse autorisés Chasse autorisée en temps de neige, y compris avec chiens
  • du 1er juin 2027 au 30 juin 2027 · approche, affût

    Tir anticipé à l’approche ou à l’affût, sans chien, avec délégation écrite nominative du détenteur du droit de chasse ; rabat interdit.

    Texte de l’arrêté
    Le tir anticipé se pratique, uniquement à l’approche ou à l’affût, sans chien, sous l’autorité du détenteur du droit de chasse.

Espèce exotique envahissante, non soumise à plan de chasse ; tout prélèvement déclaré sous 72h par mail à la FDCI ; chasse en réserve autorisée.

Sanglier

  • du 1er juillet 2026 au 13 août 2026 · approche, affût, autre mode

    Approche ou affût sur autorisation préfectorale, sans chien, délégation écrite nominative, rabat interdit ; décantonnement (other) autorisé en cas de dégâts, avec ou sans chiens, obligatoirement sans arme.

    Texte de l’arrêté
    La chasse à l’approche ou à l’affût est possible sur autorisation préfectorale, sans chien, sous l’autorité du détenteur du droit de chasse, avec port d’une délégation écrite nominative du détenteur du droit de chasse ou son délégué.
  • du 15 août 2026 au 12 septembre 2026 · approche, affût, battue, autre mode

    Approche ou affût sans chien avec délégation écrite nominative ; battue tous les jours sauf jour de non-chasse départemental ; décantonnement (other) sans arme en cas de dégâts.

    Texte de l’arrêté
    La chasse en battue est autorisée tous les jours sauf de jour de non-chasse départemental.
  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Tous les jours sauf jour de non-chasse départemental, y compris en temps de neige.

    Texte de l’arrêté
    Tous modes de chasse autorisés tous les jours sauf jour de non chasse départemental, y compris en temps de neige.
  • du 1er mars 2027 au 31 mars 2027 · battue, affût, approche

    Chasse organisée sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse en battue (équipe unique), ou approche et/ou affût, y compris en temps de neige.

    Texte de l’arrêté
    Chasse organisée sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse ou de son délégué en battue (équipe unique), ou approche et/ou affût y compris en temps de neige.
  • du 1er avril 2027 au 31 mai 2027 · affût, approche, battue

    Uniquement pour la protection des semis, à l’approche ou à l’affût, sans chien, sur autorisation préfectorale ; battue seulement à titre exceptionnel sur autorisation préfectorale spécifique.

    Texte de l’arrêté
    La chasse est possible uniquement pour la protection des semis, à l’approche ou à l’affût, sans chien, sur autorisation préfectorale, sous l’autorité du détenteur du droit de chasse
  • du 1er juin 2027 au 30 juin 2027 · approche, affût, autre mode

    Approche ou affût sur autorisation préfectorale, sans chien, délégation écrite nominative, rabat interdit ; décantonnement (other) autorisé en cas de dégâts, sans arme.

    Texte de l’arrêté
    Le décantonnement est autorisé en cas de dégâts ou de concentration anormale de sangliers, avec ou sans chiens, obligatoirement sans arme, sous l’autorité du détenteur du droit de chasse ou son délégué.

Soumis à plan de gestion départemental (SDGC) ; chasse en réserve autorisée (article 4) ; lâcher hors enclos interdit ; chevrotine selon le volet Sécurité du SDGC ; tout sanglier prélevé déclaré sous 72h à la FDCI.

Petit gibier à poil

Renard roux

  • du 1er juillet 2026 au 12 septembre 2026 · approche, affût

    Tir anticipé uniquement à l’occasion du tir anticipé du chevreuil ou du sanglier, avec bracelet réglementaire et/ou délégation écrite nominative.

    Texte de l’arrêté
    Soit à l’occasion du tir anticipé du chevreuil dans les conditions prévues au tableau « Grand gibier » : à l’approche ou à l’affût avec port d’un bracelet réglementaire et/ou d’une délégation écrite nominative du détenteur du droit de chasse ou son délégué.
  • du 16 août 2026 au 12 septembre 2026 · battue

    En battue de sanglier uniquement, renard mentionné sur le carnet de battue ; battues visant uniquement le renard interdites.

    Texte de l’arrêté
    en battue à partir du 16 août sous réserve du respect des conditions définies pour ce mode de chasse (mentionner le renard sur le carnet de battue).
  • du 13 septembre 2026 au 31 janvier 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Pas de condition spécifique
  • du 1er février 2027 au 28 février 2027 · approche, affût, battue

    Chasse organisée sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse, uniquement à l’approche, à l’affût ou en battue (plusieurs équipes autorisées).

    Texte de l’arrêté
    Chasse organisée sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse ou son délégué uniquement à l’approche, à l’affût, en battue (plusieurs équipes autorisées).
  • du 1er juin 2027 au 30 juin 2027 · approche, affût

    Tir anticipé uniquement à l’occasion du tir anticipé du chevreuil ou du sanglier, à l’approche ou à l’affût, avec bracelet et/ou délégation écrite nominative.

    Texte de l’arrêté
    Les battues visant à ne rechercher que le renard sont interdites.

Chasse en temps de neige autorisée par exception, sous la responsabilité du détenteur, à l’approche, à l’affût ou en battue ; registre de battue obligatoire dès trois participants.

Blaireau

  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Pas de condition spécifique
  • du 15 septembre 2026 au 14 janvier 2027 · vénerie

    Vénerie sous terre par équipages agréés, y compris en temps de neige ; compte-rendu à la DDT au plus tard le 1er septembre.

    Texte de l’arrêté
    Pour l’exercice de la vénerie sous terre du blaireau (équipages agréés), la chasse y compris en temps de neige est autorisée du 15 septembre 2026 jusqu’au 14 janvier 2027 au soir.

Chasse à tir sans condition spécifique pendant la période générale ; vénerie sous terre du 15 septembre 2026 au 14 janvier 2027.

Lièvre brun

  • du 4 octobre 2026 au 29 novembre 2026 · tous modes

    Dans les Unités de Gestion soumises à Plan de Gestion Cynégétique, périodes et modalités fixées par ces plans.

    Texte de l’arrêté
    Pour les Unités de Gestion soumises à Plan de Gestion Cynégétique : périodes d’ouverture et modalités de chasse fixées dans ces Plans.

Chasse en temps de neige interdite (petit gibier de plaine).

Lapin de garenne

  • du 13 septembre 2026 au 10 janvier 2027 · tous modes

    Utilisation du furet interdite, sauf sur les communes listées (Chapareillan, Sainte Marie du Mont, Barraux… La Tronche et Meylan).

    Texte de l’arrêté
    Utilisation du furet interdite sauf sur les communes de : Chapareillan, Sainte Marie du Mont, Barraux, La Buissière, La Flachère, Sainte Marie d’Alloix, Saint Vincent de Mercuze, Le Touvet, Plateau-des-Petites-Roches, La Terrasse, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint Ismier, Saint Nazaire les Eymes, Biviers
  • du 11 janvier 2027 au 28 février 2027 · tous modes

    Uniquement sur les communes listées, y compris à l’aide du furet.

    Texte de l’arrêté
    Chasse autorisée jusqu’au 28/02/2027 y compris à l’aide du furet pour les communes citées ci-dessus

Communes où le furet est autorisé : Chapareillan, Sainte Marie du Mont, Barraux, La Buissière, La Flachère, Sainte Marie d’Alloix, Saint Vincent de Mercuze, Le Touvet, Plateau-des-Petites-Roches, La Terrasse, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint Ismier, Saint Nazaire les Eymes, Biviers, Montbonnot Saint Martin, Corenc, La Tronche et Meylan.

Marmotte

  • du 13 septembre 2026 au 4 octobre 2026 · tous modes

    Dans le massif de Belledonne, chasse autorisée uniquement les 20 et 27 septembre 2026 ; chasse interdite dans les massifs du Vercors, de Chartreuse, de l’Obiou, du Connexe et du Sénépi ; tir uniquement mardis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés.

    Texte de l’arrêté
    Chasse autorisée dans le massif de Belledonne uniquement les 20 et 27 septembre 2026; Chasse interdite dans les massifs de : VERCORS – CHARTREUSE – OBIOU – CONNEXE et SENEPI

Carnet de prélèvement obligatoire ; chasse interdite en réserve et en temps de neige.

Lièvre variable

  • du 20 septembre 2026 au 11 novembre 2026 · tous modes

    PMA départemental de 50 lièvres et PMA individuel de 2 lièvres par chasseur et par territoire ; déclaration sous 72 h à la FDCI ; tir uniquement mardis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés.

    Texte de l’arrêté
    Soumis à PMA départemental de 50 lièvres, et à PMA individuel de 2 lièvres par chasseur pour chacun des territoires auxquels il a accès.

Carnet de prélèvement obligatoire ; chasse interdite en réserve et en temps de neige.

Oiseaux sédentaires

Faisan de chasse

  • du 13 septembre 2026 au 10 janvier 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Autres espèces dont : Faisan Perdrix grise et rouge Du 13/09/2026 au 10/01/2027 Pas de condition spécifique

Perdrix grise

  • du 13 septembre 2026 au 10 janvier 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Autres espèces dont : Faisan Perdrix grise et rouge Du 13/09/2026 au 10/01/2027 Pas de condition spécifique

Perdrix rouge

  • du 13 septembre 2026 au 10 janvier 2027 · tous modes

    Texte de l’arrêté
    Autres espèces dont : Faisan Perdrix grise et rouge Du 13/09/2026 au 10/01/2027 Pas de condition spécifique

Lâcher de perdrix rouge interdit dans les cantons de Fontaine-Vercors, Matheysine-Trièves et Oisans-Romanche (sauf communes listées) et sur certaines communes de Belledonne.

Perdrix bartavelle

  • du 20 septembre 2026 au 11 novembre 2026 · tous modes

    Soumis à plan de chasse attribué par la FDCI en septembre ; tir uniquement mardis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés.

    Texte de l’arrêté
    Soumis à plans de chasse, attribués par décision administrative de la FDCI en septembre.

Carnet de prélèvement obligatoire ; chasse interdite en réserve et en temps de neige ; tir à balle interdit.

Tétras lyre

  • du 20 septembre 2026 au 11 novembre 2026 · tous modes

    Soumis à plan de chasse attribué par la FDCI en septembre ; dans la réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors, chasse uniquement les dimanches et jours fériés ; tir uniquement mardis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés.

    Texte de l’arrêté
    Tétras-lyre dans la réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors :en cas d’attribution de plan de chasse, chasse autorisée uniquement les dimanches et jours fériés.

Carnet de prélèvement obligatoire ; chasse interdite en réserve et en temps de neige ; tir à balle interdit.

Gélinotte des bois

  • du 20 septembre 2026 au 11 novembre 2026 · tous modes

    PMA départemental de 20 gélinottes et PMA individuel de 2 gélinottes par chasseur pour tout le département ; déclaration sous 72 h à la FDCI ; tir uniquement mardis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés.

    Texte de l’arrêté
    Soumis à PMA départemental de 20 gélinottes, et à PMA individuel de 2 gélinottes par chasseur pour tout le département.

Carnet de prélèvement obligatoire ; chasse interdite en réserve et en temps de neige ; tir à balle interdit.

Espèces non indigènes

Ragondin

  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Chasse en temps de neige autorisée par exception, sous la responsabilité du détenteur, uniquement à l’approche, à l’affût ou en battue.

    Texte de l’arrêté
    Chasse en temps de neige interdite, sauf Renard, Ragondin, Rat musqué sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse ou son délégué uniquement à l’approche, à l’affût, en battue (plusieurs équipes autorisées).

Espèce classée Espèce Exotique Envahissante.

Rat musqué

  • du 13 septembre 2026 au 28 février 2027 · tous modes

    Chasse en temps de neige autorisée par exception, sous la responsabilité du détenteur, uniquement à l’approche, à l’affût ou en battue.

    Texte de l’arrêté
    Chasse en temps de neige interdite, sauf Renard, Ragondin, Rat musqué sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse ou son délégué uniquement à l’approche, à l’affût, en battue (plusieurs équipes autorisées).

Espèce classée Espèce Exotique Envahissante.

Les espèces que l’arrêté ne cite pas suivent l’ouverture et la clôture générales, dans les limites nationales ; le gibier d’eau et les oiseaux de passage ont leurs dates fixées par arrêté ministériel (voir les périodes de chasse par espèce).

Règles générales

  • L’ouverture générale de la chasse à tir et au vol est fixée du 13 septembre 2026 à 7 heures au 28 février 2027 au soir.
  • La chasse de toutes les espèces est interdite le vendredi, y compris les vendredis fériés, pendant toute la période de chasse.
  • Le jour de chasse commence une heure avant le lever du soleil à Grenoble et finit une heure après son coucher.
  • Le tir à balle de tous les oiseaux est interdit.
  • Pour le petit gibier de plaine, la chasse est interdite dans les réserves de chasse communales et les réserves de chasse et de faune sauvage.
  • Pour le petit gibier de plaine, la chasse en temps de neige est interdite, sauf renard, ragondin et rat musqué, sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse, uniquement à l’approche, à l’affût ou en battue.
  • Le petit gibier de montagne ne peut être tiré que les mardis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés, avec carnet de prélèvement obligatoire.
  • Pour le petit gibier de montagne, la chasse est interdite dans les réserves et en temps de neige.
  • La vénerie sur terre (équipages agréés) est autorisée, y compris en temps de neige, du 15 septembre 2026 au 31 mars 2027 au soir.
  • Un registre de battue est obligatoire pour toute chasse collective à partir de trois participants (cervidés, sanglier, renard) pendant toute la saison.
  • Hors enclos, tout animal soumis à plan de chasse et tout sanglier prélevé doit être déclaré dans les 72 heures à la FDCI.
  • Tout chasseur doit déclarer ses prélèvements sur le tableau de chasse individuel et le restituer au détenteur du droit de chasse avant le 15 mars.
  • La recherche du gibier blessé par conducteur de chien de sang agréé est autorisée en tout lieu et en tout temps, sauf dans le cœur du Parc National des Écrins.
  • La chasse peut être exceptionnellement fermée sur certaines communes pour l’organisation de comptages de chamois.
  • Gibier d’eau : chasse à la passée autorisée 2 heures avant le lever et 2 heures après le coucher du soleil dans les marais non asséchés et à moins de 30 mètres des eaux, 1 heure avant et après sur le reste du territoire.
  • Gibier d’eau : chasse en temps de neige autorisée seulement sur les cours d’eau et canaux de l’annexe 2, les plans d’eau d’au moins 1 ha et les marais non asséchés d’au moins 2 ha, tir au-dessus de la nappe d’eau uniquement.
  • La chasse des oiseaux de passage est interdite par temps de neige.
  • Bécasse des bois : chasse à la passée interdite, carnet de prélèvement obligatoire, maximum 30 bécasses par chasseur et par saison, 6 par semaine et 3 par jour jusqu’au 10 janvier 2027, puis 1 par semaine du 11 janvier au 20 février 2027.
  • Pigeons et bécasse des bois : chasse autorisée tous les jours sauf le vendredi.
  • Autres oiseaux de passage : à partir du 11 janvier 2027, chasse autorisée uniquement les lundis, jeudis, samedis et dimanches.
  • Alouette des champs : seul le miroir sans facettes réfléchissantes est autorisé, tout autre dispositif, y compris appeau, est interdit.
  • Dans l’enclave iséroise du Saugey (rive droite du Rhône), la chasse est ouverte les mêmes jours que dans l’Ain ; la chasse est fermée les mardis et vendredis dans la réserve naturelle nationale du Haut Rhône français.
  • Le tir du chevreuil à la grenaille n’est possible que sur autorisation du détenteur du droit de chasse, avec plombs de 3,75 à 4 mm (ou 4 à 4,8 mm en grenaille de substitution), à 20 mètres environ au plus.

L’arrêté

  • Arrêté préfectoral N°38-2026-06-23-00014 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de l’Isère

    Préfecture (Isère) · n° 38-2026-06-23-00014 · signé le 23 juin 2026

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